Mentions légales

Éditeur du site

Le site itmorvan.fr est édité par :

• Dénomination sociale : IT Morvan
• Forme juridique : EURL au capital de 1 000 €
• Siège social : 7 chemin des Tilleuls, 58230 Ouroux-en-Morvan
• RCS : Nevers 911 632 768
• SIRET : 911 632 768 00014
• TVA intracommunautaire : FR00911632768
• Téléphone : 09 73 45 37 45
• Courriel : contact@itmorvan.fr

Directeur de la publication

Monsieur Nicolas Auffeuvre, en qualité de gérant de l'EURL IT Morvan.

Hébergement

Site web hébergé par :
Hostinger International Ltd — 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre

Nom de domaine enregistré auprès de :
OVH SAS — 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France — 09 72 10 10 07

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur itmorvan.fr (textes, images, logos, graphismes) est protégé par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, est strictement interdite sans autorisation écrite préalable d'IT Morvan. Les marques et logos de tiers cités sur le site (Microsoft, Bitdefender, 3CX, Ubiquiti, etc.) appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Données personnelles

Formulaire de contact. Les informations saisies (nom ou société, courriel, téléphone, message) sont utilisées par IT Morvan, responsable du traitement, uniquement pour répondre à votre demande et, le cas échéant, établir un devis. Base légale : mesures précontractuelles prises à votre demande et intérêt légitime d'IT Morvan à répondre aux sollicitations. Ces données ne sont ni cédées ni transmises à des tiers, hors prestataire d'hébergement du site et de la messagerie. Elles sont conservées 3 ans à compter du dernier contact, sauf relation contractuelle ultérieure.

Conformément au Règlement (UE) 2016/679 (RGPD) et à la loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation et d'opposition sur vos données. Pour exercer ces droits : dpo@itmorvan.fr ou par courrier au siège social. Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la CNIL (cnil.fr).

Services aux clients. Pour les services qu'il opère (maintenance, supervision, protection des postes, messagerie, cloud), IT Morvan agit en qualité de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD. Les sous-traitants ultérieurs et les conditions de traitement sont détaillés à l'article 11 de nos Conditions Générales de Vente. Un accord de sous-traitance (DPA) peut être conclu sur demande.

Cookies et services tiers

Le site itmorvan.fr n'utilise aucun cookie publicitaire ni de mesure d'audience. Un cookie de session strictement nécessaire est déposé lors de l'utilisation du formulaire de contact, afin de le protéger contre les envois frauduleux.

Le site fait appel à des services tiers chargés lors de l'affichage des pages : la police de caractères (Google Fonts) et le module de discussion en ligne (3CX). Ces services peuvent recevoir votre adresse IP et des informations techniques sur votre navigateur. Vous pouvez configurer ou désactiver les cookies à tout moment via les paramètres de votre navigateur.

Responsabilité

IT Morvan met tout en œuvre pour garantir l'exactitude des informations publiées sur ce site. Toutefois, IT Morvan ne peut être tenu responsable des erreurs ou omissions, ni des conséquences de l'utilisation de ces informations. Les tarifs et descriptions d'offres présentés sur le site sont indicatifs : seuls le devis et les Conditions Générales de Vente en vigueur ont valeur contractuelle. Les liens hypertextes pointant vers des sites tiers n'engagent pas la responsabilité d'IT Morvan quant à leur contenu.

Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Les litiges relatifs aux prestations d'IT Morvan relèvent des juridictions désignées dans les Conditions Générales de Vente.

Dernière mise à jour : 15/10/2026